Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISEL
FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU SPORT ET DES LOISIRS - F.I.F.A.S., Syndicat professionnel franÇais

Numéro de dépôt :
1551231
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1997

Présentation de la marque SISEL

Déposée le 5 août 1987 par FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU SPORT ET DES LOISIRS - F.I.F.A.STODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU SPORT ET DES LOISIRS - F.I.F.A.STODO domicilié(e) 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque SISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISEL est expirée depuis le 5 août 1997.

FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU SPORT ET DES LOISIRS - F.I.F.A.S a également déposé les autres marques suivantes : SISEL , SISEL , FIFAS , SUG- SALON DE L'UNIVERS DU GOLF , FIFAS , PRIX DE LA VILLE LUDIQUE


FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU SPORT ET DES LOISIRS - F.I.F.A.S., Syndicat professionnel franÇais - 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël. Services d'organisation d'expositions et d'autres manifestations similaires, services annexes relatifs à ces expositions

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.